Copyright © 2023 SANDRINE-Design, tous droits réservés


 

 

 

 

MENTIONS LÉGALES

Information éditeur

Le présent site "www.sandrine-design.fr" est la propriété de Sandrine GARRIVET auto-entrepreneur. SIRET 525 143 863 00013. APE 7410Z. Non assujetti à la TVA.

Le directeur de la publication du site est Madame SANDRINE GARRIVET, 5 square Gambetta 36110 LEVROUX

Tel : 06.26.20.20.49

Hébergement - Sécurité

Le site "www.sandrine-design.fr" est hébergé par la socièté PlanetHoster, 150 Pierre Mercure MONTREAL, QUEBEC H1A 5A9 CANADA.
Tel : +1 514 802 1644
http://www.planethoster.net

La société SANDRINE-Design a souscrit un contrat de paiement sécurisé sur Internet avec le système PayPal.

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour y accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques. Pour des raisons de maintenance, SANDRINE-Design se réserve le droit d'interrompre le site à tout moment.

SANDRINE-Design met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Protection des données personnelles

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante : SANDRINE-Design - 5 Square Gambetta - 36110 LEVROUX.
Le traitement automatisé d'informations nominatives sur le site sandrine-design.fr a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1575593v0.
Par notre intermédiaire, et avec votre accord, vous pouvez être amené à recevoir des offres commerciales de notre société par courrier postal, mail ou téléphone. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire à SANDRINE-Design - 5 Square Gambetta - 36110 LEVROUX

Droits de propriété intellectuelle

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de SANDRINE-Design et/ou de ses fournisseurs.

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont SANDRINE-Design est productrice.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est expressément interdite.

La reproduction d'un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site sandrine-design.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités". L'adresse internet du site "www.sandrine-design.fr" doit toujours figurer dans la référence.

L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de
300 000 euros d'amende et/ou de 3 ans d''emprisonnement.

Pour d'autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.sandrine-design.fr depuis d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l'objet d'une autorisation écrite et expresse de SANDRINE-Design. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.

SANDRINE-Design décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site "www.sandrine-design.fr"